(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 juillet 2006 par madame SAUNER-LEROY SYLVIE et InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 juillet 2016.
SAUNER-LEROY SYLVIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33