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Marques déposées par SAUNAL CHRISTIAN
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TARTE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTE SOLEIL
SAUNAL CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
98733981
Date de dépôt :
26/05/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2008

Présentation de la marque TARTE SOLEIL

Déposée le 26 mai 1998 par SAUNAL CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARTE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est SAUNAL CHRISTIAN, domicilié(e) 31 AVENUE DES MINIMES, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUNAL CHRISTIAN - France.

La marque TARTE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTE SOLEIL est expirée depuis le 26 mai 2008.

SAUNAL CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN , LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN


SAUNAL CHRISTIAN - 31 AVENUE DES MINIMES, 31200 TOULOUSE - France


SAUNAL CHRISTIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Pâtisseries.