Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN
SAUNAL Christian, Louis, Fernand, 31, avenue des Minimes, 31200 TOULOUSE.

Numéro de dépôt :
1286569
Date de dépôt :
02/10/1984
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
02/10/1994
LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN de SAUNAL Christian

Présentation de la marque LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN

Déposée le 2 octobre 1984 par SAUNAL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAUNAL Christian, Louis, Fernand, 31, avenue des Minimes, 31200 TOULOUSE. - France.

La marque LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN est expirée depuis le 2 octobre 1994.

SAUNAL Christian a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN , TARTE SOLEIL


SAUNAL Christian, Louis, Fernand, 31, avenue des Minimes, 31200 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Confiserie.