Marque expirée - Marque en non vigueur

JOEL ALBERT BOTTIER SAUMUR
SAUMUR BOTTERIE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97662803
Date de dépôt :
04/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2017

Présentation de la marque JOEL ALBERT BOTTIER SAUMUR

Déposée le 4 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUMUR BOTTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOEL ALBERT BOTTIER SAUMUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUMUR BOTTERIE domicilié(e) Place de la Senatorerie,49400 SAUMUR (dossier no 2331466) - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 619 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUMUR BOTTERIE Joël ALBERT domicilié(e) Place de la Sénatorerie,49400 SAUMUR (dossier no 2331466) - 49400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOEL ALBERT BOTTIER SAUMUR est expirée depuis le 4 février 2017.

SAUMUR BOTTERIE a également déposé les autres marques suivantes : J. ALBERT BOTTIER SAUMUR


SAUMUR BOTTERIE S.A.R.L. - Place de la Senatorerie,49400 SAUMUR (dossier no 2331466) - 49400 - France - SIREN 353619844


SAUMUR BOTTERIE Joël ALBERT - Place de la Sénatorerie,49400 SAUMUR (dossier no 2331466) - 49400 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2007 n°2331466 - Publication au BOPI 2007-01-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Inscription le 23 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°764631 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

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