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Marques déposées par SAUMON Véronique
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MON Décor MA Maison
Marque expirée - Marque en non vigueur

MON Décor MA Maison
SAUMON Véronique

Numéro de dépôt :
3394029
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/11/2015
MON Décor MA Maison de SAUMON Véronique

Présentation de la marque MON Décor MA Maison

Déposée le 28 novembre 2005 par SAUMON Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MON Décor MA Maison »

Le déposant est SAUMON Véronique domicilié(e) Lieudit “ Marc ”,47250 COCUMONT - 47250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURI-LAWYERS CONSULTANTS Maître Jean-Louis BALLEREAU domicilié(e) 52, rue du Docteur Courret,47200 MARMANDE - 47200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON Décor MA Maison est expirée depuis le 28 novembre 2015.


SAUMON Véronique - Lieudit “ Marc ”,47250 COCUMONT - 47250 - France


CABINET JURI-LAWYERS CONSULTANTS Maître Jean-Louis BALLEREAU - 52, rue du Docteur Courret,47200 MARMANDE - 47200 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441434 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Couleurs, vernis, laques (peinture) ; enduits (peinture).Parquets.Meubles, meubles de cuisine, aménagements de placards à savoir : étagères, portes coullissantes ; objets d'art en bois.Ustensiles pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; faïence, objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statuts ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle non en métaux précieux.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.