Déposée le 29 août 1986 par SAUMELL JOSEPH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCOLI CL L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SAUMELL JOSEPH, domicilié(e) 94, Rue d'Aboukir, 75002 PARIS (dossier no 2071783) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAUMELL Joseph domicilié(e) (dossier no 2071783) - France.
La marque FRANCOLI CL L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOLI CL L est expirée depuis le 29 août 2006.
SAUMELL JOSEPH - 94, Rue d'Aboukir, 75002 PARIS (dossier no 2071783) - France
SAUMELL Joseph - (dossier no 2071783) - France
Renouvellement sans limitation n°2071783 - Publication au BOPI 1996-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486800 - Publication au BOPI 2008-12-02
Demande de renouvellement le 13 mars 2007 n°2071783 - Publication au BOPI 2007-03-13
Vins.Mousseux et de Champagne Cognacs et Armagnac, "Brandy".Alcools.Fruits à l'eau de vie.Vinaigre.Jus de Fruits. Conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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