Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PIERRE SAUMAIZE
SAUMAIZE Pierre

Numéro de dépôt :
94520828
Date de dépôt :
04/05/1994
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
04/05/2004

Présentation de la marque DOMAINE PIERRE SAUMAIZE

Déposée le 4 mai 1994 par SAUMAIZE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE PIERRE SAUMAIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est SAUMAIZE Pierre, domicilié(e) En France, 71960 VERGISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M SAUMAIZE Pierre - France.

La marque DOMAINE PIERRE SAUMAIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PIERRE SAUMAIZE est expirée depuis le 4 mai 2004.


SAUMAIZE Pierre - En France, 71960 VERGISSON - France


M SAUMAIZE Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE PIERRE SAUMAIZE"