Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES MAILLETTES
Numéro de dépôt :
1549063
Date de dépôt :
21/08/1989
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
21/08/1999
Présentation de la marque DOMAINE DES MAILLETTES
Déposée le 21 août 1989 par SAUMAIZE GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES MAILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES MAILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MAILLETTES est expirée depuis le 21 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08