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Marques déposées par monsieur SAULT PASCAL
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Ingenuus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ingenuus
M. SAULT PASCAL

Numéro de dépôt :
4140346
Date de dépôt :
09/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2024
Ingenuus de SAULT PASCAL

Présentation de la marque Ingenuus

Déposée le 9 décembre 2014 par monsieur SAULT PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ingenuus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur SAULT PASCAL domicilié(e) VILLA GABRIEL, ALLEES DE POMONE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAULT PASCAL domicilié(e) VILLA GABRIEL, ALLEES DE POMONE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Ingenuus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ingenuus arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.


M. SAULT PASCAL - VILLA GABRIEL, ALLEES DE POMONE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


M. SAULT PASCAL - VILLA GABRIEL, ALLEES DE POMONE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Distributeurs automatiques ; pompes (machines) ; ascenseurs ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.