Marque enregistrée - Marque en non vigueur

stelog La mutualisation logistique
SAULNIER Michel

Numéro de dépôt :
3761213
Date de dépôt :
20/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/08/2020
stelog La mutualisation logistique de SAULNIER Michel

Présentation de la marque stelog La mutualisation logistique

Déposée le 20 août 2010 par SAULNIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « stelog La mutualisation logistique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est SAULNIER Michel domicilié(e) 9 Lorraine - 35410 - CHATEAUGIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAULNIER Michel domicilié(e) 9 Lorraine - 35410 - CHATEAUGIRON - France.

La marque stelog La mutualisation logistique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque stelog La mutualisation logistique est expirée depuis le 20 août 2020.


SAULNIER Michel - 9 Lorraine - 35410 - CHATEAUGIRON - France


SAULNIER Michel - 9 Lorraine - 35410 - CHATEAUGIRON - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 12 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635220 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-12

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ;

Instruments agricoles et leurs pièces détachées (parties de machines), de travail du sol, de labours, de fenaison, de broyage, de débroussaillage, d'ensilage ; courroies et chaînes de transmission ; moteurs et moteurs électriques, tronçonneuses, machines de pompage ; machines hydrauliques dans le monde agricole et industriel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Remorques, tracteurs ; tonnes à lisier (machines), attelages de remorques pour véhicules ; épandeur (machine).

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; location de garages ou de places de stationnement ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.