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Marques déposées par SAULNIER Michel
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ECOPARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPARTS
SAULNIER Michel

Numéro de dépôt :
98765306
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque ECOPARTS

Déposée le 14 décembre 1998 par SAULNIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est SAULNIER Michel, domicilié(e) 9, rue de Lorraine, 35410 CHATEAUGIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAULNIER Michel - France.

La marque ECOPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPARTS est expirée depuis le 14 décembre 2008.

SAULNIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : stelog La mutualisation logistique , N.T.E. NOUVELLES TECHNOLOGIES ENVIRONNEMENTALES , FSI Fournitures Services Industrie , MDS Motoculture Distribution Services


SAULNIER Michel - 9, rue de Lorraine, 35410 CHATEAUGIRON - France


SAULNIER Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

- services de livraison, transport express.