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Marques déposées par monsieur saulnier frederic
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CYCL'HOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCL'HOTEL
M. saulnier frederic

Numéro de dépôt :
4004600
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2023
CYCL\'HOTEL de saulnier frederic

Présentation de la marque CYCL'HOTEL

Déposée le 6 mai 2013 par monsieur saulnier frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CYCL'HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur saulnier frederic domicilié(e) lieudit espagne - 69640 - SAINT JULIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. saulnier frederic domicilié(e) lieudit espagne - 69640 - SAINT JULIEN - France.

La marque CYCL'HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCL'HOTEL est expirée depuis le 6 mai 2023.


M. saulnier frederic - lieudit espagne - 69640 - SAINT JULIEN - France


M. saulnier frederic - lieudit espagne - 69640 - SAINT JULIEN - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.