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Marques déposées par SAULNIER Dominique
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TRANSDECTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSDECTEUR
SAULNIER Dominique

Numéro de dépôt :
1541047
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/1999

Présentation de la marque TRANSDECTEUR

Déposée le 11 juillet 1989 par SAULNIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSDECTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAULNIER Dominique, domicilié(e) 18 quai de la Croisette, 94000 CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque TRANSDECTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAULNIER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : TRANSDECTEUR , Le No 1 mondial de la GPAEE , GPAE , V STATEC , GPAEE , M R O S , CODFIX , MROS , ISOCODE , ISOCODE


SAULNIER Dominique - 18 quai de la Croisette, 94000 CRETEIL - France


CABINET SAUVAGE - France


Inscription le 9 avril 1992 - Transmission de propriété n°62038 - Publication au BOPI 1992-04-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; dispositifs électronique destiné à transmettre des informations sous forme de signaux électriques