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Marques déposées par monsieur SAULNIER Dominique
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TRANSDECTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSDECTEUR
Monsieur SAULNIER Dominique

Numéro de dépôt :
1118601
Date de dépôt :
17/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANSDECTEUR

Déposée le 17 juillet 1979 par monsieur SAULNIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSDECTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SAULNIER Dominique domicilié(e) 43 rue Chéret 94000 Créteil. - France.

La marque TRANSDECTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TRANSDECTEUR est expirée depuis le 17 juillet 1989.

SAULNIER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : Le No 1 mondial de la GPAEE , TRANSDECTEUR , GPAE , V STATEC , GPAEE , M R O S , CODFIX , MROS , ISOCODE , ISOCODE


Monsieur SAULNIER Dominique - 43 rue Chéret 94000 Créteil. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Dispositif électronique destiné à transmettre, sans contact ou liaisons électriques, des informations sous forme de signaux électriques.