ISOCODE

Monsieur SAULNIER Dominique

Présentation de la marque ISOCODE

Déposée le 9 juin 1980 par monsieur SAULNIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SAULNIER Dominique domicilié(e) 43, rue Chéret, 94000 Créteil. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SAULNIER Christiane. - France.

La marque ISOCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ISOCODE est expirée depuis le 9 juin 1990.

SAULNIER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : TRANSDECTEUR , Le No 1 mondial de la GPAEE , TRANSDECTEUR , GPAE , V STATEC , GPAEE , M R O S , CODFIX , MROS , ISOCODE