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portrait contemporain
Marque expirée - Marque en non vigueur

portrait contemporain
Saulnier Didier

Numéro de dépôt :
3712007
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2020
portrait contemporain de Saulnier Didier

Présentation de la marque portrait contemporain

Déposée le 10 février 2010 par Saulnier Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « portrait contemporain »

Le déposant est Saulnier Didier domicilié(e) 11 rue Bichat - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saulnier Didier domicilié(e) 11 rue Bichat - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque portrait contemporain est expirée depuis le 10 février 2020.


Saulnier Didier - 11 rue Bichat - 75010 - PARIS - France


Saulnier Didier - 11 rue Bichat - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 1 décembre 2010 - Retrait partiel n°537041 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 1 mars 2011 - Rejet partiel n°544186 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 14 novembre 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°561995 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 1 août 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°580313 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.