Marque expirée - Marque en non vigueur

LEGITAME Légitime Alimentation Mieux Être
SAULET Gerard, Elie, Ernest, Jacques

Numéro de dépôt :
3487947
Date de dépôt :
14/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2017
LEGITAME Légitime Alimentation Mieux Être de SAULET Gerard

Présentation de la marque LEGITAME Légitime Alimentation Mieux Être

Déposée le 14 mars 2007 par SAULET Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGITAME Légitime Alimentation Mieux Être »

Le déposant est SAULET Gerard, Elie, Ernest, Jacques domicilié(e) 37 rue Emile Goeury,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gerard SAULET domicilié(e) 37 rue Emile Goeury,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGITAME Légitime Alimentation Mieux Être est expirée depuis le 14 mars 2017.

SAULET Gerard a également déposé les autres marques suivantes : EXPERMEALS


SAULET Gerard, Elie, Ernest, Jacques - 37 rue Emile Goeury,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France


Gerard SAULET - 37 rue Emile Goeury,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

– transmission d'informations par réseau Internet.

– éducation et formation dans les domaines de l'alimentation. – publication de livres. – production de films. – organisation et conduite de colloques, conferences ou congrès en faveur du developpement durable et permettant de mutualiser les connaissances competences et experiences des participants du secteur agricole. – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès permettant d'œuvrer pour une meilleure répartition des richesses agricoles ; au niveau national et international. – publication de livres et périodiques en ligne.

– services d'agriculture. – soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.