Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODES LIGNES
Numéro de dépôt :
1343652
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1996
Présentation de la marque MODES LIGNES
Déposée le 21 février 1986 par SAULE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODES LIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODES LIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODES LIGNES est expirée depuis le 21 février 1996.
SAULE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31