Marque expirée - Marque en non vigueur
HELMET CLOVER
Numéro de dépôt :
3684538
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2019
Présentation de la marque HELMET CLOVER
Déposée le 19 octobre 2009 par Saule Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELMET CLOVER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELMET CLOVER est expirée depuis le 19 octobre 2019.
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12