Marque expirée - Marque en non vigueur

HELMET CLOVER
Saule Jean Pierre

Numéro de dépôt :
3684538
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2019
HELMET CLOVER de Saule Jean Pierre

Présentation de la marque HELMET CLOVER

Déposée le 19 octobre 2009 par Saule Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELMET CLOVER »

Le déposant est Saule Jean Pierre domicilié(e) 18 rue des Ormes - 91230 - MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saule Jean Pierre domicilié(e) 18 rue des Ormes - 91230 - MONTGERON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELMET CLOVER est expirée depuis le 19 octobre 2019.


Saule Jean Pierre - 18 rue des Ormes - 91230 - MONTGERON - France


Saule Jean Pierre - 18 rue des Ormes - 91230 - MONTGERON - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Coupole à usage unique en paille et cotton pour protection de casque moto, velo, karting ;

Coupole à usage unique en papier absorbant et carton pour protection de casque moto, velo, karting.