Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAULAS & Cie
SAULAS & Cie, SAS

Numéro de dépôt :
3862315
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
SAULAS & Cie de SAULAS & Cie

Présentation de la marque SAULAS & Cie

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAULAS & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAULAS & Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAULAS & Cie domicilié(e) 5 rue des épinettes - 10160 - PAISY-COSDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 044 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAULAS & Cie domicilié(e) 5 rue des épinettes - 10160 - PAISY-COSDON - France.

La marque SAULAS & Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAULAS & Cie est expirée depuis le 28 septembre 2021.


SAULAS & Cie, SAS - 5 rue des épinettes - 10160 - PAISY-COSDON - France - SIREN 562044222


SAULAS & Cie - 5 rue des épinettes - 10160 - PAISY-COSDON - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Treillis métallique soudé ; toile métallique ; tissu métallique ; grillage métallique ;

Tamis (machines ou parties de machines) ; tamis de laboratoire (machines ou parties de machines) ; tamis de contrôle (machines ou parties de machines) ; filtres métalliques pour machines.