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Marques déposées par la société SAULAIS (GAEC
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CHRONOPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOPLANT
SAULAIS (GAEC)

Numéro de dépôt :
93462589
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2003

Présentation de la marque CHRONOPLANT

Déposée le 1 avril 1993 par la société SAULAIS (GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRONOPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société SAULAIS (GAEC domicilié(e) Route de Beaufort, 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 771 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. SAULAIS - France.

La marque CHRONOPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOPLANT est expirée depuis le 1 avril 2003.


SAULAIS (GAEC) - Route de Beaufort, 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 389771031


G.A.E.C. SAULAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Produits Horticoles, Agricoles et Maraîchers Papier, carton pour emballage; matières plastiques pour l'emballage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.