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Marques déposées par monsieur Sauget Michel
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CANOPEE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CANOPEE
M. Sauget Michel

Numéro de dépôt :
4255241
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/03/2026
CANOPEE de Sauget Michel

Présentation de la marque CANOPEE

Déposée le 9 mars 2016 par monsieur Sauget Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CANOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur Sauget Michel domicilié(e) delta voiles, 2 RUE de Carnac - 56470 - LA TRINITE-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SAUMAG, M. Sauget Michel domicilié(e) delta voiles, 2 RUE de Carnac - 56470 - LA TRINITE-SUR-MER - France.

La marque CANOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANOPEE arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.


M. Sauget Michel - delta voiles, 2 RUE de Carnac - 56470 - LA TRINITE-SUR-MER - France


SARL SAUMAG, M. Sauget Michel - delta voiles, 2 RUE de Carnac - 56470 - LA TRINITE-SUR-MER - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.