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Marques déposées par monsieur SAUGE DANIEL
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SITCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITCOM
MONSIEUR SAUGE DANIEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE SITCOM

Numéro de dépôt :
97680740
Date de dépôt :
28/05/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2007

Présentation de la marque SITCOM

Déposée le 28 mai 1997 par monsieur SAUGE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SITCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est monsieur SAUGE DANIEL domicilié(e) 23 A AVENUE DE CHAMBERY, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL SAUGE - France.

La marque SITCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITCOM est expirée depuis le 28 mai 2007.


MONSIEUR SAUGE DANIEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE SITCOM - 23 A AVENUE DE CHAMBERY, 74000 ANNECY - France


DANIEL SAUGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

- Papiers et cartons (bruts mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) - Produits de papeterie - Articles pour reliures - Adhésifs pour la papeterie - Articles de bureau (à l'exception des meubles)