BURGER BIO.MONTAGNARD 100% BIO LOCAL ISSUE DES AGRICULTEURS & ARTISANS EN MONTAGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
BURGER BIO.MONTAGNARD 100% BIO LOCAL ISSUE DES AGRICULTEURS & ARTISANS EN MONTAGNE
Monsieur SAUEL MERAD Madame AUDREY CHIAPELLA
Numéro de dépôt :
4491124
Date de dépôt :
14/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2028
Présentation de la marque BURGER BIO.MONTAGNARD 100% BIO LOCAL ISSUE DES AGRICULTEURS & ARTISANS EN MONTAGNE
Déposée par voie électronique le 14 octobre 2018 par monsieur SAUEL MERAD et madame AUDREY CHIAPELLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BURGER BIO.MONTAGNARD 100% BIO LOCAL ISSUE DES AGRICULTEURS & ARTISANS EN MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont monsieur SAUEL MERAD domicilié(e) 6 RUE DU PARC - 74100 - 74100 ANNEMASSE - France et madame AUDREY CHIAPELLA domicilié(e) 190 A AV CHARLES DE GAULLE - 74300 - LA ROCHE SUR FORON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Audrey & Sauel CHIAPELLA & MERAD - MERE NATURE GASTRONOMIE domicilié(e) 190 A AV CHARLES DE GAULLE - 74300 - LA ROCHE SUR FORON - France.
La marque BURGER BIO.MONTAGNARD 100% BIO LOCAL ISSUE DES AGRICULTEURS & ARTISANS EN MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BURGER BIO.MONTAGNARD 100% BIO LOCAL ISSUE DES AGRICULTEURS & ARTISANS EN MONTAGNE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2028.
Monsieur SAUEL MERAD - 6 RUE DU PARC - 74100 - 74100 ANNEMASSE - France
Madame AUDREY CHIAPELLA - 190 A AV CHARLES DE GAULLE - 74300 - LA ROCHE SUR FORON - France
Madame Audrey & Sauel CHIAPELLA & MERAD - MERE NATURE GASTRONOMIE - 190 A AV CHARLES DE GAULLE - 74300 - LA ROCHE SUR FORON - France
Republication pour erratum - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Viande ; poisson ; volaille ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes séchés ; confitures ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; fromages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; plantes ; plants ; fourrages ; ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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