Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HARCOURT
Numéro de dépôt :
1065631
Date de dépôt :
07/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Troyes
Présentation de la marque HARCOURT
Déposée le 7 février 1978 par monsieur SAUCOURT HARMEL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Troyes), la marque française « HARCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HARCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HARCOURT est expirée depuis le 7 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013