Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HARCOURT
Numéro de dépôt :
1626926
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
01/03/1998
Présentation de la marque HARCOURT
Déposée le 1 mars 1988 par monsieur SAUCOURT HARMEL Jacques à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « HARCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HARCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 23 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56283 - Publication au BOPI 1991-09-23