Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONSIEUR SAUCISSE HOT DOG CONTEMPORAIN CARRIOLE BISTRONOME
MONSIEUR SAUCISSE

Numéro de dépôt :
4525017
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
MONSIEUR SAUCISSE HOT DOG CONTEMPORAIN CARRIOLE BISTRONOME de SAUCISSE

Présentation de la marque MONSIEUR SAUCISSE HOT DOG CONTEMPORAIN CARRIOLE BISTRONOME

Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par monsieur SAUCISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONSIEUR SAUCISSE HOT DOG CONTEMPORAIN CARRIOLE BISTRONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est monsieur SAUCISSE domicilié(e) 23 bis rue Henri Barbusse - 92110 - Clichy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR SAUCISSE, Monsieur Aime HOUSSIN domicilié(e) 23 bis rue Henri Barbusse - 92110 - Clichy - France.

La marque MONSIEUR SAUCISSE HOT DOG CONTEMPORAIN CARRIOLE BISTRONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR SAUCISSE HOT DOG CONTEMPORAIN CARRIOLE BISTRONOME arrivera à expiration en date du 13 février 2029.


MONSIEUR SAUCISSE - 23 bis rue Henri Barbusse - 92110 - Clichy - France


MONSIEUR SAUCISSE, Monsieur Aime HOUSSIN - 23 bis rue Henri Barbusse - 92110 - Clichy - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires; mise à disposition de savoir-faire commercial ; concession de licences ;Services d'aide à l'exploitation d'une affaire sous régime de franchise à savoir gestion de restaurants ou autres établissements ou infrastructures offrant des aliments préparés et des boissons, à consommer sur place ou à emporter en voiture ("drive-through") ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation du personnel ;

Conception pour le compte de tiers de ce type de restaurants, établissements et autres infrastructures; planification en matière de construction de bâtiments et services de conseil en construction de restaurants, pour des tiers ;

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; restaurants libre-service; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); service de banquets; préparation de sandwichs; préparation et fourniture de nourriture à emporter à savoir préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter; services de préparation de boissons, à emporter ou non; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non; services de traiteurs; services de bars; cafés; cafés-restaurants; cafétérias; cantines; services de salon de thé; brasseries; service hôteliers; mise à disposition temporaire de restaurants pour des films ou des programmes télévisés; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie; location d'appareil de cuisson; conseils (électronique ou non) en matière culinaire.