Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuisine & Sauce
Sauces & Création SAS

Numéro de dépôt :
3458382
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/10/2016
Cuisine & Sauce de Sauces & Création

Présentation de la marque Cuisine & Sauce

Déposée le 23 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sauces & Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Cuisine & Sauce »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sauces & Création domicilié(e) ZI Actipôle de l'A2,59554 RAILLENCOURT SAINT OLLE - 59554 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 016 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sauces & Création domicilié(e) ZI Actipôle de l'A2,59554 RAILLENCOURT SAINT OLLE - 59554 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuisine & Sauce est expirée depuis le 23 octobre 2016.


Sauces & Création SAS - ZI Actipôle de l'A2,59554 RAILLENCOURT SAINT OLLE - 59554 - France - SIREN 482016383


Sauces & Création - ZI Actipôle de l'A2,59554 RAILLENCOURT SAINT OLLE - 59554 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.