Marque expirée - Marque en non vigueur
CAP PLAISANCE
Numéro de dépôt :
3397938
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2015
Présentation de la marque CAP PLAISANCE
Déposée le 5 décembre 2005 par SAUCEROTTE HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP PLAISANCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP PLAISANCE est expirée depuis le 5 décembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03