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Marques déposées par SAUBENS LE LOCH Robert
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ILS INSTITUT du Docteur SAUBENS LE LOCH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ILS INSTITUT du Docteur SAUBENS LE LOCH
SAUBENS LE LOCH Robert

Numéro de dépôt :
3554308
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
08/02/2028
ILS INSTITUT du Docteur SAUBENS LE LOCH de SAUBENS LE LOCH Robert

Présentation de la marque ILS INSTITUT du Docteur SAUBENS LE LOCH

Déposée le 8 février 2008 par SAUBENS LE LOCH Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ILS INSTITUT du Docteur SAUBENS LE LOCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est SAUBENS LE LOCH Robert domicilié(e) Résidence l'Orée du Bois – Appartement L 12, 4 rue des Palombes - 64500 - CIBOURE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque ILS INSTITUT du Docteur SAUBENS LE LOCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3554308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ILS INSTITUT du Docteur SAUBENS LE LOCH arrivera à expiration en date du 8 février 2028.


SAUBENS LE LOCH Robert - Résidence l'Orée du Bois – Appartement L 12, 4 rue des Palombes - 64500 - CIBOURE - France


IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2017 n°2666138 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-07

Inscription le 25 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771301 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-25

Inscription le 5 juin 2020 - Changement d'adresse n°788243 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-05

Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; tous les produits précités étant élaborés sous contrôle médical.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; compléments diététiques ; substances diététiques à usage médical ; tous les produits précités étant élaborés sous contrôle médical.

Promotion des ventes (pour des tiers) ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, compléments diététiques, substances diététiques à usage médical, tous les produits précités étant élaborés sous contrôle médical.