ILC Institut inter-régionaL de Cancérologie
Présentation de la marque ILC Institut inter-régionaL de Cancérologie
Déposée le 14 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATURNE, la Société par Action Simplifiée (SAS) ILC Maurice Tubiana, le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ILC Institut inter-régionaL de Cancérologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ILC Institut inter-régionaL de Cancérologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092792.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILC Institut inter-régionaL de Cancérologie est expirée depuis le 14 mai 2024.
SATURNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44