Déposée le 21 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATT LUTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOLUME 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SATT LUTECH domicilié(e) 4 place Jussieu - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 984 500 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque VOLUME 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SATT LUTECH, SAS - 4 place Jussieu - 75005 - PARIS - France - SIREN 539984500
DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 17 mars 2017 - Changement d'adresse n°696398 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-17
Appareils et instruments scientifiques de réception, transmission, mesure, analyse, diffusion, traitement, reproduction, encodage, modification ou production du son et du son sous forme de signal numérique ou analogique ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la réception, la transmission, la diffusion, le traitement, la reproduction, l'encodage, la production et la modification du son et du son sous forme de signal numérique ou analogique, y compris tous les types d'équipements acoustiques, les récepteurs radio, les phonographes, leurs combinaisons, les installations de haut-parleurs, les amplificateurs, les préamplificateurs, les machines parlantes, y compris la T.S.F., les tables de mixage, les égalisateurs, les casques audio, les microphones, les stations nomades ; les accessoires, pièces et parties constitutives des produits précités, à savoir les câbles, housses et housses de transport ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs, ordinateurs et dispositifs électroniques dédiés à la réception, la transmission, la diffusion, le traitement, la reproduction, l'encodage ou la modification du son et du son sous forme de signal numérique ou analogique ; logiciels, logiciel pour la réception, la transmission, la diffusion, le traitement, la reproduction, l'encodage ou la modification du son et du son sous forme de signal numérique ou analogique ; fichiers sonores téléchargeables, y compris des fichiers musicaux ; format de codage audio ;
Instruments de musique, instruments de musique électronique ; instruments de musique à corde(s), instruments à corde pincée(s), instrument à cordes frappée(s), instruments à cordes frottée(s) ; guitare, piano, violon, violoncelle, viole, contrebasse, cithare, harpe ; cordes d'instruments de musique ; crins pour archets ; baguettes d'archets ; hausses d'archets pour instruments de musique ; archets pour instruments de musique ; chevilles pour instruments de musique ; boyaux d'instruments de musique ; claviers d'instruments de musique ; mentonnières de violons ; plectre ; capodastre ; accessoires pour instruments de musique ; articles de lutherie ; étuis et housse pour instruments de musique ; pupitres, à savoir supports pour partitions ;
Modification, entretien, maintenance et restauration d'instruments de musique et instruments de musique électronique et des accessoires pour instruments de musique et instruments de musique électroniques ; installation, modification, entretien, maintenance et réparation d'équipement audio, y compris les appareils et instruments électriques et électroniques pour la réception, la transmission, la diffusion, le traitement, la reproduction, l'encodage et la modification du son et du son sous forme de signal numérique ou analogique ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyse et de recherches industrielles à savoir évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifique et technologique rendus par des ingénieurs, chercheurs, techniciens, experts, analystes, consultants, conseils, y compris sur le son, l'environnement sonore, et le son sous forme de signal numérique ou analogique ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, y compris sur le son, l'environnement sonore, et le son sous forme de signal numérique ou analogique ; création et conception d'instruments de musique et d'instruments de musique électronique ; conception et développement de systèmes et dispositifs de traitement du son, y compris les appareils et instruments électriques et électroniques pour la réception, la transmission, la diffusion, le traitement, la reproduction, l'encodage et la modification du son et du son sous forme de signal numérique ou analogique ; conception et développement d'ordinateur et de logiciels, y compris ceux dédiés à la réception, la transmission, la diffusion, le traitement, la reproduction, l'encodage ou la modification du son et du son sous forme de signal numérique ou analogique.
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