Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Z E F
SATR (SARL)

Numéro de dépôt :
1224642
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2002

Présentation de la marque Z E F

Déposée le 10 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Z E F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATR domicilié(e) 27520 BOURGTHEROULDE (dossier no 2011200) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 675 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SATR domicilié(e) (dossier no 2011200) - France.

La marque Z E F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z E F est expirée depuis le 10 novembre 2002.


SATR (SARL) - 27520 BOURGTHEROULDE (dossier no 2011200) - France - SIREN 324675644


SATR - (dossier no 2011200) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1992 n°2011200 - Publication au BOPI 1992-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription le 5 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151274 - Publication au BOPI 1992-11-05

Inscription - Changement d'adresse n°37932 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papèterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.