Déposée le 19 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATPLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SATPLAN . SARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATPLAN domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 894 280 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SATPLAN, M. CHEVALLIER Pascal domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.
La marque SATPLAN . SARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SATPLAN, SARL - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 411894280
SATPLAN, M. CHEVALLIER Pascal - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2007 n°2355842 - Publication au BOPI 2007-11-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2017 n°2660454 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-28
Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°747980 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05
- études techniques à savoir arpentage de parcelles de terre, par système de positionnement global assuré par satellite, installé sur quad. - travaux d'ingénieurs à savoir service de prélèvement d'analyse de terre avec repérage des lieux par le système de positionnement global assuré par satellite. - service édition de plans - des parcelles arpentées - des lieux de prélevement - cartographie des éléments du sol Résultat disponible sur disquette - service de numérisation de plans.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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