Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAT GUIDE
SATPLAN, SARL

Numéro de dépôt :
3327444
Date de dépôt :
26/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2024
SAT GUIDE de SATPLAN

Présentation de la marque SAT GUIDE

Déposée le 26 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAT GUIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SATPLAN domicilié(e) Avenue des Censives - 60000 - TILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 894 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ISA, Mme GIACOMUZZI Estelle domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS - France.

La marque SAT GUIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAT GUIDE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.

SATPLAN a également déposé les autres marques suivantes : SATcontrol , SATSCAN , SATGUIDE , SATPLAN . SARL , SAT TRACE , SAT 3+ , AUTOPULVE , SAT PRECO , SATPILOT , SATBOOM


SATPLAN, SARL - Avenue des Censives - 60000 - TILLE - France - SIREN 411894280


GROUPE ISA, Mme GIACOMUZZI Estelle - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2014 n°2560099 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-12

Inscription le 5 février 2019 - Transmission totale de propriété n°747980 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Appareil de guidage et d'autoguidage, appareil de modulation intraparcellaire utilisant la technologie GPS ou DGPS.