Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARME & VERTUS
M. SATOS Jean-Luc, Agissant pour le compte de la société CHARME & VERTUS en cours de formation
Mle SCHMITT Myriam, Agissant pour le compte de la société CHARME & VERTUS en cours de formation

Numéro de dépôt :
3938221
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2022
CHARME & VERTUS de SATOS Jean-Luc

Présentation de la marque CHARME & VERTUS

Déposée le 30 juillet 2012 par monsieur SATOS Jean-Luc et mademoiselle SCHMITT Myriam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARME & VERTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Les déposants sont monsieur SATOS Jean-Luc domicilié(e) 9 D rue d'Alsace - 57890 - DIESEN - France et mademoiselle SCHMITT Myriam domicilié(e) 9 D rue d'Alsace - 57890 - DIESEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JEAN & LOUVEL, Mme JEAN Myriam domicilié(e) 7 En Nexirue - 57000 - METZ - France.

La marque CHARME & VERTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARME & VERTUS est expirée depuis le 30 juillet 2022.

SATOS Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : CHARME & VERTUS PLAY FOR PLEASURE


M. SATOS Jean-Luc, Agissant pour le compte de la société CHARME & VERTUS en cours de formation - 9 D rue d'Alsace - 57890 - DIESEN - France

Mle SCHMITT Myriam, Agissant pour le compte de la société CHARME & VERTUS en cours de formation - 9 D rue d'Alsace - 57890 - DIESEN - France


CABINET JEAN & LOUVEL, Mme JEAN Myriam - 7 En Nexirue - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Lubrifiants ; bougies ; mèches pour l'éclairage ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; Appareils de massageb ; appareils pour massages esthétiques ; vibromasseurs ; préservatifs ; membres artificiels ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.