Sator Central Services B.V., Société régie par les lois des Pays-Bas
Numéro de dépôt :
3684249
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2029
Présentation de la marque HBASE
Déposée le 16 octobre 2009 par la société Sator Central Services B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-47 du 20 novembre 2009.
Le déposant est la société Sator Central Services B.V domicilié(e) 's-Gravelandseweg 379, 3125 BJ SCHIEDAM - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque HBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HBASE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.
Sator Central Services B.V., Société régie par les lois des Pays-Bas - 's-Gravelandseweg 379, 3125 BJ SCHIEDAM - Pays-Bas
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2019 n°2725261 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-11
Création et gestion de bases de données administratives, traitement administratif de données dans des bases de données centrales ; informations et conseils d'affaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs accessibles par des bases de données, en matière de véhicules et leurs accessoires ; centralisation, pour le compte de tiers, d'un recueil de donnée en matière de véhicules et leurs accessoires permettant aux consommateurs de voir ces produits et/ ou de les acheter par des sites Internet notamment ; services de vente au détail dans le domaine des moyens de transports et leurs accessoires à savoir véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que les parties de moteurs), boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour les moteurs, circuits hydrauliques pour véhicules, freins pour véhicules, rétroviseurs, roues pour véhicules, chambres à air pour pneumatiques, pneus pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues pour véhicules, portes pour véhicules, vitres pour véhicules, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; jantes de roues pour véhicules, moteur pour véhicules terrestres, pièces détachées et pièces d'usures de véhicule et de camionnettes de livraison, transmission pour véhicules, feuilles de fer pour véhicules, feux pour véhicules terrestres, câbles pour véhicules terrestres, batteries pour véhicules terrestres, outils et fournitures pour la maintenance des véhicules terrestres, parties de moteur pour véhicules terrestres, accessoires pour la sécurité des véhicules terrestres, outils et fournitures d'ateliers, outils de diagnostic pour la maintenance et la réparation de véhicules terrestres.
Services de maintenance et de réparation de véhicules terrestres et de leurs accessoires.
Services de livraison de marchandises, services de livraison de véhicules terrestres et de leurs pièces détachées.
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