Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICONS
Monsieur SATO KIYONOBU (Nationalité japonaise)

Numéro de dépôt :
1692954
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2001

Présentation de la marque SICONS

Déposée le 12 septembre 1991 par monsieur SATO KIYONOBU (Nationalité japonaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SICONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SATO KIYONOBU (Nationalité japonaise domicilié(e) 301 Daini Royal Copo, 3-1-3, Buzo, URASAWA-SHI, SAITAMA-KEN JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque SICONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICONS est expirée depuis le 12 septembre 2001.


Monsieur SATO KIYONOBU (Nationalité japonaise) - 301 Daini Royal Copo, 3-1-3, Buzo, URASAWA-SHI, SAITAMA-KEN JAPON - Japon


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 5 mars 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°341893 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 17 décembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°336988 - Publication au BOPI 2001-12-17

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.