Déposée le 12 septembre 1991 par monsieur SATO KIYONOBU (Nationalité japonaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SICONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur SATO KIYONOBU (Nationalité japonaise domicilié(e) 301 Daini Royal Copo, 3-1-3, Buzo, URASAWA-SHI, SAITAMA-KEN JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.
La marque SICONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICONS est expirée depuis le 12 septembre 2001.
Monsieur SATO KIYONOBU (Nationalité japonaise) - 301 Daini Royal Copo, 3-1-3, Buzo, URASAWA-SHI, SAITAMA-KEN JAPON - Japon
Cabinet HERRBURGER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 5 mars 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°341893 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 17 décembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°336988 - Publication au BOPI 2001-12-17
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SICONS"