Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATO
SATO HOLDINGS KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
96626749
Date de dépôt :
23/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2026

Présentation de la marque SATO

Déposée le 23 mai 1996 par la société étrangère SATO HOLDINGS KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la société étrangère SATO HOLDINGS KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 7-1 Shimomeguro 1-chome, Meguro-ku, TOKYO, 153-0064 - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque SATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SATO arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

SATO HOLDINGS KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : SAMARK


SATO HOLDINGS KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais - 7-1 Shimomeguro 1-chome, Meguro-ku, TOKYO, 153-0064 - Japon


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2006 n°2311849 - Publication au BOPI 2006-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Inscription le 14 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664785 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Inscription le 27 juin 2016 - Changement d'adresse n°672652 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-27

Inscription le 25 juillet 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°674473 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2016 n°2618454 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-18

Appareils à étiqueter manuels, leurs parties et éléments constitutifs.Etiquettes pour usage avec lesdits appareils à étiqueter

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.