Déposée le 1 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATNAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPA WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SATNAM domicilié(e) 6 Square de l'Opéra Louis Jouvet,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 296 470 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque SPA WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SATNAM Société par actions simplifiée - 6 Square de l'Opéra Louis Jouvet,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 435296470
@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Serviettes de table et de toilette en matière textile. Sets de table (non en papier). Tapis de table (non en papier). Toiles cirées (nappes). Gants de toilette. Draps. Taies d'oreiller. Linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier). Linge de lit. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Linge de toilette. Housses pour coussins. Etoffes pour meubles. Serviettes à démaquiller (en matière textile). Tentures murales en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; sous-vêtements. Kimonos. Peignoirs.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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