Déposée le 21 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATNAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPA SOLUTIONS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SATNAM domicilié(e) 6, square de l'Opéra Louis Jouvet - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 296 470 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SATNAM, Société par Actions Simplifiée - 6, square de l'Opéra Louis Jouvet - 75009 - PARIS - France - SIREN 435296470
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels ; compacts disques ; Cédéroms ; DVD ; clés USB ; vidéos téléchargeables ou non ; cartes à mémoire, à microprocesseur, magnétiques ou à puce.
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), produits de l'imprimerie, photographies, dessins, livres, guides, affiches, posters, guides (produits de l'imprimerie), brochures, publications, journaux, magazines, prospectus, cartes (outil pédagogique pour la formation) ; documents pédagogiques tels que polycopiés, cas pratiques, programmes de cours, manuels imprimés.
Conseil, consultation et information en matière de communication et de gestion commerciale ; conseil, consultation et information en matière de vente, de mercatique et de stratégie commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; informations et renseignement d'affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; audit dans le domaine des affaires, de la mercatique, de la gestion d'entreprise et de la communication ; mercatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; étude et recherche de marché, expertises en affaires ; conseil en matière de recrutement et de gestion du personnel ; consultation pour les questions de personnel ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts commerciaux ou publicitaires ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires.
Éducation ; formation ; divertissement, enseignement ; prêt de livres ; édition et publication de textes autres que publicitaire et notamment de livres, de manuels, de brochures, de documents pédagogiques, de revues, d'imprimés, de journaux, de magazines, de Cédéroms ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, congrès, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts éducatifs ou formateurs ; organisation de concours, de jeux, d'épreuves, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine de la formation ; organisation et conduite d'ateliers et de cycles de formation ; expertise en matière de formation ; information en matière d'éducation et de formation ; épreuves et tests pédagogiques ; tests éducatifs ; évaluation en matière de formation ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques ; édition de logiciels ; production de films et de vidéos ; production de supports d'aide à la formation ; production d'images en vue de formation ; organisation d'événements (divertissement) ; services de clubs éducatifs ou de divertissements.
Architecture ; conseil en architecture ; décoration intérieure ; conseils et informations en matière de décoration intérieure ; conception de meubles ; services de consultation et de conception en matière d'architecture intérieure et d'aménagement intérieur ; essai de matériaux ; conseils en constructions ; établissement de plans pour la construction et pour l'aménagement intérieur ; audit technique en matière d'architecture et d'aménagement intérieur.
Soins d'hygiène et de beauté pour le visage et pour le corps y compris les massages. Soins de balnéothérapie et d'hydrothérapie. Hammam (bains turcs). Informations en matière de soins d'hygiène et de beauté.
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