Déposée le 20 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATNAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RITUEL BRESILIEN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SATNAM domicilié(e) 6, Square de l'Opéra Louis Jouvet,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 296 470 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16 rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SATNAM Société par actions simplifiée - 6, Square de l'Opéra Louis Jouvet,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 435296470
@MARK - 16 rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, encens, désodorisants à usage personnel (parfumerie). Préparations cosmétiques pour l'amincissement. Préparations cosmétiques pour le raffermissement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), vidéo, radiophoniques et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo ou audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Logiciels, progiciels. Compacts disques audio et/ou vidéo, Cédéroms. Ecrans vidéo. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil, longues-vues, microscopes, loupes, lentilles de contact, télescopes. Soins d'hygiène et de beauté pour le visage et pour le corps y compris les massages. Soins de balnéothérapie et d'hydrothérapie. Hammam.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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