Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PHYTOAROMATIQUE
SATNAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3724923
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PHYTOAROMATIQUE de SATNAM

Présentation de la marque PHYTOAROMATIQUE

Déposée le 26 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATNAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOAROMATIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SATNAM domicilié(e) 6, square de l'Opéra Louis Jouvet - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 296 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SATNAM a également déposé les autres marques suivantes : EAU EGYPTIENNE , RITUELS DE BEAUTÉ DU MONDE , CINQ MONDES CRÈME DE CAFÉ , CINQ MONDES SERUM RICHE DE JEUNESSE , COMPTOIR DES ESSENCES , CINQ MONDES RITUELS DU SPA , CINQ MONDES SOINS DU SPA , CINQ MONDES CITY-SPA , CREME D'ALUN , BULLE D'ARÔMES


SATNAM, Société par Actions Simplifiée - 6, square de l'Opéra Louis Jouvet - 75009 - PARIS - France - SIREN 435296470


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544672 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, encens, désodorisants à usage personnel (parfumerie). Masques de beauté pour le visage, le corps et les cheveux. Préparations cosmétiques pour l'amincissement. Préparations cosmétiques pour le raffermissement.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Compléments nutritionnels à usage diététique, médical, pharmaceutique ou parapharmaceutique ; produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques à base de plantes, d'extraits de plantes et/ou d'extraits végétaux ; produits parapharmaceutiques destinés à la phytothérapie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Compléments nutritionnels à usage alimentaire à base de plantes, de fruits et/ou de légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Soins d'hygiène et de beauté pour le visage et pour le corps y compris les massages. Soins de balnéothérapie et d'hydrothérapie. Hammam (bains turcs). Informations en matière de soins d'hygiène et de beauté.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.