LA BIOTECHNOLOGIE DU VEGETAL
Présentation de la marque LA BIOTECHNOLOGIE DU VEGETAL
Déposée le 20 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATNAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA BIOTECHNOLOGIE DU VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA BIOTECHNOLOGIE DU VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIOTECHNOLOGIE DU VEGETAL est expirée depuis le 20 décembre 2023.
SATNAM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33