Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BIOTECHNOLOGIE DU VEGETAL
SATNAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4056442
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2023
LA BIOTECHNOLOGIE DU VEGETAL de SATNAM

Présentation de la marque LA BIOTECHNOLOGIE DU VEGETAL

Déposée le 20 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATNAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA BIOTECHNOLOGIE DU VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SATNAM domicilié(e) 6 Square de l'Opéra Louis Jouvet - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 296 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque LA BIOTECHNOLOGIE DU VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIOTECHNOLOGIE DU VEGETAL est expirée depuis le 20 décembre 2023.

SATNAM a également déposé les autres marques suivantes : EAU EGYPTIENNE , RITUELS DE BEAUTÉ DU MONDE , CINQ MONDES CRÈME DE CAFÉ , CINQ MONDES SERUM RICHE DE JEUNESSE , COMPTOIR DES ESSENCES , CINQ MONDES RITUELS DU SPA , CINQ MONDES SOINS DU SPA , CINQ MONDES CITY-SPA , CREME D'ALUN , BULLE D'ARÔMES


SATNAM, Société par actions simplifiée - 6 Square de l'Opéra Louis Jouvet - 75009 - PARIS - France - SIREN 435296470


ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

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