Déposée le 9 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATNAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DREAM BOX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SATNAM domicilié(e) 6, square de l'Opéra Louis Jouvet - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 296 470 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SATNAM, Société par Actions Simplifiée - 6, square de l'Opéra Louis Jouvet - 75009 - PARIS - France - SIREN 435296470
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 21 avril 2010 - Rejet partiel n°522252 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, encens, désodorisants à usage personnel (parfumerie). Préparations cosmétiques pour l'amincissement. Préparations cosmétiques pour le raffermissement.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, brochures, tracts, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, livrets, manuels, lettres d'informations, guides et cartes touristiques, bons, cartes-dépliants, publications, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques, prospectus, échantillons, albums, affiches, autocollants, cartes postales, enveloppes, papier à lettres ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en papier ou en carton ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matières plastiques et papier pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Chèque cadeaux. Cartes. Cartes en plastiques (de paiement sans code magnétique) ou en carton, cartes de fidélité ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services.
Publicité ; gestion d'affaires publicitaires, affichage, diffusion d'annonces publicitaires et/ou promotionnelles, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire et/ou promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, affiches, magazines, revues), mise à jour de documentation publicitaire et/ou promotionnelle, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires et/ou promotionnels, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central ou une base de données. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires. Recherches de marchés et recherches pour affaires. Audit dans le domaine des affaires et de la mercatique. Etude et recherche de marché. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Mercatique ; marchandisage. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, concours, animations, évènements, salons, foires ou expositions professionnelles ou non à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité. Services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers). Promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; services de promotion de produits ou de prestation de services ; émission de bons cadeaux, de chèques-cadeaux à des fins publicitaires et/ou commerciales. Diffusion de bons d'achat, de chèques-cadeaux à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales.
Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; assurances. Services de cartes de crédit, de cartes de débit, de cartes à recharge, de cartes d'identification personnelle, de cartes d'autorisation d'achat, de cartes fidélité et de réduction. Services de cartes de crédit permettant d'effectuer un paiement électronique au moyen d'une carte bancaire ou d'une carte privative. Emission de titres de paiement. Emission de chèque cadeaux, de chèques de voyages, de bons destinés à être échangés contre des produits et/ou des services. Emission et services de cartes de paiement, de cartes à puces, de cartes magnétiques. Emission de chèques cadeaux, distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; services en liaison avec l'émission de chèques-cadeaux, de bons d'achat.
Distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires.
Soins d'hygiène et de beauté pour le visage et pour le corps y compris les massages. Soins de balnéothérapie et d'hydrothérapie. Hammam (bains turcs). Informations en matière de soins d'hygiène et de beauté.
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