Déposée le 19 avril 1994 par la société SATNAM OVERSEAS (EXPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KOHINOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la société SATNAM OVERSEAS (EXPORTS domicilié(e) 401 Vipps Centre, Masjid Moth, Greater Kailash-II, NEW DELHI 110048 - Inde.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque KOHINOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KOHINOOR est expirée depuis le 19 avril 2024.
SATNAM OVERSEAS (EXPORTS), Société inidienne - 401 Vipps Centre, Masjid Moth, Greater Kailash-II, NEW DELHI 110048 - Inde
CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Inscription le 19 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343135 - Publication au BOPI 2002-03-19
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2004 n°2262852 - Publication au BOPI 2004-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Inscription le 19 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497597 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2556747 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-28
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces(condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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