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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SATMA
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SOLOCOAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLOCOAT
SATMA (S.A.)

Numéro de dépôt :
93452150
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2003

Présentation de la marque SOLOCOAT

Déposée le 22 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SATMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLOCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATMA domicilié(e) 30 rue des Epoux Contoux, 03400 YZEURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TITZ Bernard VICAT - France.

La marque SOLOCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLOCOAT est expirée depuis le 22 janvier 2003.

SATMA a également déposé les autres marques suivantes : FILOXAL , RUBOXAL , BANDELEC , SOLOTECT , CERALOR , RHEA , CERAFLEX , RENOLOR , MASTIPRIM , REPACHAPE S


SATMA (S.A.) - 30 rue des Epoux Contoux, 03400 YZEURE - France


M. TITZ Bernard VICAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Produits d'isolation thermique par l'extérieur

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.