Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPASOUPLE
SATMA S.A.

Numéro de dépôt :
95593659
Date de dépôt :
19/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2005

Présentation de la marque REPASOUPLE

Déposée le 19 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SATMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPASOUPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATMA domicilié(e) 4 rue Aristide Bergès Les Trois Vallons, 38081 L'ISLE D'ABEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TITZ Bernard VICAT - France.

La marque REPASOUPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPASOUPLE est expirée depuis le 19 octobre 2005.

SATMA a également déposé les autres marques suivantes : FILOXAL , RUBOXAL , BANDELEC , SOLOTECT , CERALOR , RHEA , CERAFLEX , RENOLOR , MASTIPRIM , REPACHAPE S


SATMA S.A. - 4 rue Aristide Bergès Les Trois Vallons, 38081 L'ISLE D'ABEAU - France


M. TITZ Bernard VICAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

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