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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SATMA
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MONOCAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONOCAL
SATMA SA

Numéro de dépôt :
3106929
Date de dépôt :
12/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MONOCAL

Déposée le 12 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SATMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOCAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATMA domicilié(e) 4 rue A. BERGES, 38081 L'ISLE D'ABEAU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 154 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SATMA SA Y. CHIABAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

SATMA a également déposé les autres marques suivantes : FILOXAL , RUBOXAL , BANDELEC , SOLOTECT , CERALOR , RHEA , CERAFLEX , RENOLOR , MASTIPRIM , REPACHAPE S


SATMA SA - 4 rue A. BERGES, 38081 L'ISLE D'ABEAU Cedex - France - SIREN 304154651


SATMA SA Y. CHIABAUD - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Rejet total n°353037 - Publication au BOPI 2002-09-09

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Enduit, à base de ciment, destiné à assurer l'imperméabilité et la décoration de tous les types de parois verticales, extérieures ou intérieures, présentes dans le domaine du bâtiment, des travaux publics et de l'industrie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.