Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SATMA
/
MASTIMOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTIMOUSS
SATMA S.A.

Numéro de dépôt :
95596540
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque MASTIMOUSS

Déposée le 8 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SATMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASTIMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATMA domicilié(e) 4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons, 38081 L'ISLE D'ABEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICAT M. Bernard TITZ - France.

La marque MASTIMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTIMOUSS est expirée depuis le 8 novembre 2005.

SATMA a également déposé les autres marques suivantes : FILOXAL , RUBOXAL , BANDELEC , SOLOTECT , CERALOR , RHEA , CERAFLEX , RENOLOR , MASTIPRIM , REPACHAPE S


SATMA S.A. - 4 rue Aristide Bergès, Les Trois Vallons, 38081 L'ISLE D'ABEAU - France


VICAT M. Bernard TITZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Mousse polyuréthanne destinée au secteur du bâtiment, des travaux publics et de l'industrie, pour le calfeutrement de matériaux et d'ouvrages